Les comptes rendus

Les comptes rendus du conseil municipal.

Date	Ordre du jour	Document
28/06/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour : Travaux de voirie rue des Minerais : attribution du marché Subvention Fonds de soutien à l’investissement local Renégociation prêts bancaires Création de postes Subvention école maternelle Enseignement de la natation Agence postale Demande d’acquisition terrain : M. JOURNOT Questions diverses
17/05/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour : Demande de subvention pour la réfection de la rue des Minerais Convention de mise à disposition des services communautaires Révisions des tarifs communaux Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires Remise des dictionnaires Subvention Convention de partenariat pour les marchés du soir Mise en place des autorisations spéciales d’absences Mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale Point sur les travaux : extension de école – réhabilitation des ateliers municipaux Projet Combe Saint Laurent : ouverture de l’enquête publique Questions diverses
04/04/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour : Compte de gestion 2015 Compte administratif 2015 et affectation du résultat Taux d’imposition 2016 Budget primitif 2016 Subventions Scolaires : ouverture de classe et achat mobilier Bâtiments : tranche conditionnelle Devenir de la poste Avenant n° 2 à la convention de groupement de commande gaz Redevance GRDF pour occupation provisoire du domaine public Jury d’Assises 2017 Questions diverses
01/03/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour : Extension de l’école maternelle et création d’un préau – Aménagement d’un atelier municipal : attribution et signature du marché Prolongation de la mission du Conseil en énergie partagé Convention ADU : échange de données relative aux documents d’urbanisme Questions diverses
11/01/2016	Conseil Municipal Ordre du Jour : Aménagement Combe Saint Laurent : traité de concession Crédits scolaires 2016 Crédits bibliothèque 2016 Subventions scolaires Questions diverses
15/12/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale Subvention au CCAS Modification règlement du cimetière Contrat ALINEA Autorisation de mandatement en section d’investissement Questions diverses
25/11/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Aménagement Combe Saint-Laurent : dossier de création de ZAC et dossier d’Enquête d’Utilité Publique Désignation d’un représentant au sein de la SPL Territoire 25 Programme de travaux en forêt pour l’année 2016 Coupe de bois 2015/2016 Personnel communal : avancement de grade Convention avec le Centre de Gestion pour les honoraires médicaux Validation du Projet Educatif Territorial Bâtiments : extension école maternelle et ateliers municipaux Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Sochaux Questions diverses
19/10/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Périmètre Combe Saint-Laurent et bilan de la concertation Modifications des statuts du SYGAM Révision des tarifs d’affouage Subventions Nomination d’un nouveau membre du conseil municipal au CCAS Modification des limites d’agglomération : nouvelle délibération Etat d’avancement des travaux de voirie rue du Gros Pré Etat d’avancement des travaux sur les bâtiments Tour de service Elections des 6 et 13 décembre Questions diverses
06/07/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Personnel communal : modification et renouvellement de contrat Contrat entretien bâtiments communaux Subventions Avenant à la convention d’adhésion au conseil en énergie partagé Enseignement de la natation et frais de transport Convention d’adhésion au service en ligne des recettes locales : TIPI Travaux ravalement façades Modification limites d’agglomération Aménagement de la Combe Saint Laurent Bâtiments communaux : mission SPS et contrôle technique Questions diverses
11/05/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Révision des tarifs communaux Tarifs accueil périscolaire et rythmes scolaires Participation sur centres de loisirs Convention PMA et la commune relative aux autorisations des droits du sol Contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Remise de dictionnaires Aménagement voirie du Gros Pré : attribution et signature du marché Maîtrise d’oeuvre extension école maternelle et réhabilitation ateliers municipaux : attribution et signature du marché Agence postale Jury d’Assises Questions diverses
01/04/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Contributions directes 2015 Budget primitif 2015 Subventions Cession à SCI LE RONDELOT Renouvellement contrat enfance jeunesse
24/02/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Travaux sur bâtiments communaux Compte de gestion 2014 Compte administratif 2014 Affectation du résultat 2014 Aménagement de la Combe St Laurent Travaux forestiers 2015 Acquisition de terrain rue du Gros Pré Désignation d’un ACFI
19/01/2015	Conseil Municipal Ordre du Jour : Création et suppression de poste Poste de rédacteur Crédits scolaires 2015 Crédits bibliothèque 2015 Subventions Signature d’un avenant avec l’EPF
15/12/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Implantation concentrateur GRDF Décision modificative n° 2 Subvention au CCAS Autorisation de mandatement en section d’investissement Travaux de voirie rue du Gros Pré : autorisation de consultation Elections législatives : tableau de service Questions diverses
03/11/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Subventions Régime indemnitaire Coupes forestières 2014/2015 Plan d’épandage des boues Signature d’un contrat avec Alinéa Demande d’équipement à l’école primaire Bibliothèque
30/09/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Cession de terrain Décision modificative n° 1 Servitude de passage rue de la Loge Aménagement Rue du Gros Pré Subvention Indemnité de conseil au receveur Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires Commission locale d’évaluation des charges transférées Référent ambroisie Versement indemnité à un conseiller délégué Demande subvention pour informatique mairie Achat columbarium Travaux d’élagage
21/07/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Modification horaire adjoint technique Renouvellement contrat aidé Apprentissage de la natation Aménagement Rue du Gros Pré Utilisation de la salle des fêtes pour une activité sportive Questions diverses
20/06/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Election des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs Signature d’un avenant au marché de travaux d’aménagement rue Fesches et du centre Subventions Convention de groupement de commande achat gaz naturel Transport scolaire du Gros Pré Commission intercommunale des impôts directs Questions diverses
13/05/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Révision des tarifs communaux Subventions Participation sur centres de loisirs Tarifs accueil périscolaire Tarifs nouveaux rythmes scolaires Remise de dictionnaires Désignation membres Conseil en énergie partagé Travaux forestiers Questions diverses
14/04/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Impositions communales 2014 : vote des taux Budget primitif 2014
27/03/2014	Conseil Municipal Ordre du Jour : Installation du conseil municipal Election du Maire et des adjoints